Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAINS ROUSSEAU
ROUSSEAU Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1284098
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1994
TRAINS ROUSSEAU de ROUSSEAU Jean-Louis

Présentation de la marque TRAINS ROUSSEAU

Déposée le 17 septembre 1984 par ROUSSEAU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAINS ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEAU Jean-Louis domicilié(e) 60, bd Sadi Carnot, Boîte Postale 35, 95880 ENGHIEN-les-BAINS. - France.

La marque TRAINS ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAINS ROUSSEAU est expirée depuis le 17 septembre 1994.

ROUSSEAU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : JALOPHI , CR LES CAHIERS DU RAIL , ARBRACHAT


ROUSSEAU Jean-Louis - 60, bd Sadi Carnot, Boîte Postale 35, 95880 ENGHIEN-les-BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Modèles réduits de véhicules ferroviaires ou autres et tous leurs accessoires, voies ferrées miniatures, matériel ferroviaire à écartement réduit pour activités de loisirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.